Actualités

Numérisation :

Deux opérations de numérisation, de grande envergure, vont être conduites fin 2009 - début 2010, avec le soutien financier du Ministère de la culture et de la communication (DRAC Bretagne). Les documents originaux ont été retirés de la consultation (pour numérisation puis vérification). La consultation en ligne des images numérisées est prévue dans le courant du premier semestre 2010.

1) Le fonds ancien de l'évêché de Saint-Brieuc (XIVe siècle-1791), classé et inventorié en 2007-2008
(cote : sous-série 1 G)

2) La presse d'opinion et d'information publiée dans les Côtes-du-Nord entre 1834 et 1944 : 101 titres de journaux (cote : série JP). Chef de projet : Bernard Carré (02 96 78 78 77).
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3) Les registres du recrutement militaire (1869-1909) cotés dans la sous-série 1 R. Chef de projet : Xavier Laubie (02 96 78 78 77).

Classement :

Le fond d'archives de l'ancien évêché de Tréguier (cote : sous-série 2 G) a été classé et inventorié en 2008-2009 par Gaël Chenard, élève conservateur à l'Institut national du patrimoine. Le répertoire numérique correspondant est consultable en ligne (voir rubrique "Instruments de recherche").

Nouvelles ressources documentaires consultables en salle de lecture : Consulter le PDF

Communicabilité des archives publiques :

La loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives (publiée dans le Journal Officiel du 16 juillet 2008) a modifié les délais de communicabilité des archives publiques (l'article 17 de la loi modifie le Code du patrimoine, livre II, titre 1er, chapitre III).
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Textes normatifs et réglementaires relatifs aux archives

www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/

Réutilisation des informations publiques

Délibération votée par le Conseil général des Côtes-d'Armor le 27 septembre 2010, avec texte du règlement général et des trois types de licences proposées (licence clic, licence consentie à titre gratuit, licence consentie à titre onéreux)
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