AVERTISSEMENT
ACCÈS AUX NOTICES
L'accès cartographique aux notices n'est pas possible pour la
consultation en ligne (logiciel GéoViewer). L'option "accès
cartographique" est disponible sur les cédéroms édités
par le Conseil général (en nombre limité et non
proposés à la vente), consultables dans la salle de lecture
des Archives départementales et dans les mairies des communes
concernées par l'opération d'inventaire.
LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D’ACCÈS
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peut s'adresser aux Archives départementales (7 rue François
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